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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… montés sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas … de relevage ou des wagons‑grues pour le service des voies ferrées (pour la pose ou la dépose des rails, par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, … sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la Note 4 du Chapitre, certaines … liquides, produits chimiques, par exemple) est influencé soit par la lumière provenant d'une source lumineuse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… les moteurs à vent (ou éoliens), les moteurs à ressort, à contrepoids, etc., ainsi que certains moteurs hydrauliques … d'avancement, l'air d'alimentation se trouve tout à la fois capté et comprimé dans la chambre de combustion sous … vent relatif dû au déplacement. E.- MOTEURS A RESSORTS, A CONTREPOIDS, ETC. Cette catégorie comprend les mouvements …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un coefficient … proprement dites. Alors que ces dernières participent étroitement à la construction même dont elles forment … au moyen de ciment, colle et autres procédés sur des parois déjà constituées.  Ils diffèrent, au surplus, des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que les effets de broderie, … dans le n°  84.47 . Sauf le cas où elles réalisent certains points de broderie (demi-chaînette), ces machines exécutent généralement les points de couture au moyen de deux fils distincts, dont l'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… 3.000 et 4.000 bars à une vitesse pouvant atteindre 2 à 3 fois la vitesse du son ( n° 84.56 ). A.‑ EXTINCTEURS, MEME … et appareils à main similaires, reliés généralement à la fois à une conduite souple de fluide comprimé (air ou … ou de ciment, poudres métalliques, tontisses, etc. ou parfois pour projeter simplement un puissant jet d'air comprimé …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la nourriture des cuirs.       Les dégras … naturels , appelés aussi moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, retirés de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… soudure, tournage, fraisage ou perçage, non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, … de talons et protecteurs pour chaussures (même avec pointes), griffes et crampons pour monter aux arbres, volets … pinces d'ancrage, etc.), billes de roulement non calibrées (voir la Note 7 du Chapitre 84 ), piquets de clôtures et de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… à base de dioxyde de titane : 3206.11 - - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière … colorantes inorganiques ou d'origine minérale. En sont toutefois exclues  : a)     Les terres colorantes, même … elles, et les oxydes de fer micacés naturels ( n° 25.30 ) (voir la Note explicative du n° 25.30). b)     Les matières …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… et fournitures visées à la Note 1 du présent Chapitre, soit :         1)      Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de … à billes.         2)      Les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, …