… et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 2824.90 ‑ Autres 1) Oxyde de plomb (monoxyde de … Le protoxyde de plomb est employé en verrerie (fabrication des verres plombeux ou du cristal), en … dans la fabrication des allumettes, de couleurs, de siccatifs, etc. 2) Tétraoxyde de triplomb (oxyde salin de …
… ‑ Ressorts à lames et leurs lames 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux … à pouvoir subir, grâce à leur agencement et à l'élasticité de la matière dont elles sont formées, des … notamment pour constituer les suspensions élastiques des véhicules de toutes sortes (locomotives, wagons, …
… grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), … malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. Accessoirement, ces mêmes matières … dans cette dernière position. Sont également exclus d'ici : a) Les éclisses, lames et rubans de bois ( n° 44.04 …
… autres que celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : … les destinent à l’amusement (au jeu) restent classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les conditions … traitement de l’information. Sont également compris ici les parties et accessoires des consoles et machines de …
… le présent Chapitre. A fortiori , restent également compris ici les fruits séchés (dattes, prunes, etc.) dont la surface … employés en parfumerie, en médecine ou à des usages insecticides, parasiticides ou similaires, les caroubes, les noyaux d'abricots ou …
… la ramie, provenant des tiges de plantes de la classe des dicotylédones de la famille urticaceae et qui ne sont pas dénommées ni comprises … du n° 53.03. Généralement, ces fibres sont rangées ici qu'elles soient brutes, traitées en vue du filage (par …
… ronde. Les grenailles visées ci-dessus restent classées ici, même si elles ont été calibrées. Les grenailles sont … le dessablage et le décapage ou le durcissement superficiel des pièces métalliques, pour le polissage et la … compris la poudre de fer et d'acier spongieux) servent à la fabrication, par frittage, d'articles divers, tels que …
… froide, à l'eau chaude ou à la vapeur (c'est le cas, en particulier, des tomates, du cassis ou de certains légumes … requises pour être rangés dans la présente position, en particulier celle relative à l'équilibre des différents …
… du présent Chapitre). Les détails concernant la fabrication de la bonneterie-chaîne (y compris celle obtenue … telles que celles utilisées, par exemple, pour la fabrication de vêtements, il convient de mentionner la … bonneterie ajourées, obtenues sur des métiers chaîne et, en particulier, sur des métiers Raschel, imitent le plus …
… ethnographique ou historique. Sont inclus : 1) Les articles présentant un intérêt archéologique offrant une … ou d’exploration (terrestre ou sous-marine). Ces articles incluent, sans s’y limiter, les peintures … collections présentant un intérêt numismatique . Il s’agit ici des monnaies, des billets de banque qui n’ont plus de …
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