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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2011 A Chargeur B Câble d'alimentation C …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… électriques très faibles d'environ un millième d'ampère. Adoption : 1991 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… les moteurs électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2016 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… appareils électroménagers, appareils de bureau, etc. Adoption : 1998 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… sans le matériel de fixation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1999 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… dans le barbecue ou le gril. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

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