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Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… des peaux, retirés de celles‑ci par pressurage ou par extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement … vert brunâtre, etc.) selon la matière première d'où sont extraites les huiles; on les utilise en savonnerie.         … encore certaines quantités de cires.           En sont exclus  :           a)    Les cretons, résidus membraneux …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… : A) Les bateaux incomplets ou non finis comme, par exemple, les bâtiments dépourvus de leurs machines … qu'ils soient ou non reconnaissables comme tels, sont exclus du présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur … en bois ( n° 44.21 ). 3) Les câbles et cordages en matières textiles ( n° 56.07 ). 4) Les voiles ( n° 63.06 ). 5) Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… (fonctions alcool, éther, phénol, acétal ou aldéhyde, par exemple). A. ‑ CETONES* Ce sont des composés qui contiennent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… sulfurique (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à l'exclusion , en outre, des sulfates de mercure qui relèvent … les suifs, à épurer les eaux industrielles, dans les extincteurs d'incendie, etc.        Entre également ici le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… est une poudre jaune, insoluble dans l'eau.       Il existe aussi un chromate basique de fer qui, seul ou en … des allumettes ou comme rongeant en teinturerie. Sont exclus de cette position :           a)   Le chromate … (H 2 MnO 4 ) (non isolé) et permanganique (HMnO 4 ) (existant seulement en solutions aqueuses). a)   Manganates . …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… des bois résineux de conifères ou de leurs produits d'exsudation. Sont compris ici : 1)    Les produits volatils … par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres … pays, toutefois, l'appellation essence de térébenthine est exclusivement réservée, sous certaines conditions de point …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… déformants et les miroirs rétroviseurs (pour véhicules, par exemple). Tous ces miroirs peuvent être revêtus d'un support … le régime des meubles correspondants. Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les miroirs … travaillés optiquement ( Chapitre 90 ) (Voir les Notes explicatives correspondantes). d)    Les miroirs combinés …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… être obtenues par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la … le reste de la graisse contenu dans les résidus peut être extrait à l'aide de solvants. Sous réserve des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… solidaires les unes des autres (boîtes à pâtisserie, par exemple) ainsi que ‑      des cartonnages assemblés ou … par l'adjonction d'une bande adhésive ou d'agrafes, par exemple. Les articles de ce groupe peuvent comporter des … métal, bois, matières plastiques ou autres matières. Sont exclus de cette position : a)    Les articles du n ° 42.02 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… tel que le cobalt ou le nickel). 8)   Autres carbures . Il existe encore des carbures de chrome ou de manganèse. Les … carbone et de plus d'un élément métallique , (Ti, W)C par exemple. C)   Les composés consistant en un ou plusieurs … stoechiométriques. Les mélanges mécaniques sont toutefois exclus . Cette position exclut également : a)    Les …