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Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… hydroxyles (poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol)), dans lequel le poids des motifs monomères obtenus à partir d'oxyde d'éthylène est supérieur à celui des motifs monomères obtenus à partir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles sont conçues pour utiliser différents outils ou machines interchangeables (tels que des adosseurs, des charrues, des lames de fossé, …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     … culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère …

Legal note

… b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     … culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère …

Section VI

Explanatory notes

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, … produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en …

Legal note

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, … produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… … 3. Boîte pour œufs de poules , en matières plastiques. Elle est fermée sur l'un des côtés et ouverte sur les trois … pour cosmétiques liquides de couleur constitués par un mélange d'huile et de poudre. Contenant extérieur : résine …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, … Premier cylindre de formage C Dernier cylindre de formage D Électrodes de soudage E Galet de pression F Tube soude … 2. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… des moteurs à piston à combustion interne à allumage par étincelles. Il s’agit d’un mélange de composants issus de différents procédés …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … la méthode ASTM D 937), est : a) Egale ou supérieure à 80 ( Vaseline ). b) Inférieur à 80 ( (Cires de pétrole ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … la méthode ASTM D 937), est : a) Egale ou supérieure à 80 ( Vaseline ). b) Inférieur à 80 ( (Cires de pétrole ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … la méthode ASTM D 937), est : a) Egale ou supérieure à 80 ( Vaseline ). b) Inférieur à 80 ( (Cires de pétrole ). …

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