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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… mécaniques et les instruments horaires électriques, le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types … de déterminer sans calcul la vitesse d'un coureur, d'un véhicule, du son, etc., les pulsations, la production d'une … à mouvement de montre ( n° 91.03 ). c)     Les montres pour véhicules ( n° 91.04 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… essentiellement par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme … reconnaissables comme constituant des parties d’ouvrages couvertes par une autre position de la Nomenclature, sont … de parapluies, parasols, cannes, etc. b)    Les miroirs en verre encadrés ( n° 70.09 ). c)     Les articles en matières …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… vulcanisé non durci.               - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.19 … et bandes (dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de … poussée, ainsi que les produits textiles spéciaux tels que velours, tulle et dentelle, sont considérés comme assurant …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… substances alimentaires, par exemple). Ces préparations relèvent du n° 35.07 pour autant qu 'elles ne soient pas couvertes par une position plus spécifique de la … préparations peuvent être obtenues en ajoutant aux extraits végétaux du n° 13.02 des substances diverses telles que de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… comprend les caméras pour la capture des images et leur conversion en un signal électronique qui est : 1)    transmis … du diaphragme ainsi que pour le déplacement horizontal et vertical télécommandé de la caméra (par exemple, les caméras … de télévision par satellite ( n° 85.28 ). d)    Les véhicules spéciaux (cars de reportage, par exemple) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… il donne une masse vitreuse ( borax fondu ou raffiné , verre de borax , perle de borax ). On l'emploie dans … pour la fabrication de couleurs vitrifiables, de verres spéciaux (verre d'optique, verres pour lampes à … efflorescents. Il se décompose à la chaleur en donnant un vernis fusible d'anhydride borique; d'où son emploi comme …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… caoutchoutés servent principalement à la confection de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection contre les radiations, … de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… qui opèrent à l'aide de cylindres, mais ne réalisent pas un véritable travail de laminage, non plus que les machines … l'un au-dessus de l'autre, dans un puissant bâti vertical appelé cage; les espaces ménagés entre les … en sus des cylindres normaux, des cylindres de travail verticaux ou diversement disposés pour façonner la face …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 2530.20 ‑ … de Cassel qui rentre dans le n ° 32.06 ). 5)    Les terres vertes (terres de Vérone et de Chypre). Les terres colorantes restent …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des … isolants ( n° 87.08 ) ainsi que les tapis de sol pour véhicules automobiles ( Chapitre 57 ), ne sont pas classés … longueur et munies d'oeillets d'autres matières (métal ou verre, par exemple), présentant les caractères de fils …

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