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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et … et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou …

Legal note

… Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et … et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… consistant en un sous-assemblage de six cubes en matières plastiques reliés entre eux. La structure offre une portance …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la … ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent … d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des …

Legal note

… de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la … ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent … d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); …

Legal note

… de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … du n° 32.12;        b)   les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 … utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … du n° 32.12;        b)   les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 … utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique … des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant … ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du … métallurgique. Le terme «  minerais  » désigne les composés métalliques associés aux substances au milieu desquelles ils …

Legal note

… pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant … ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du … ces métaux ou encore pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le n° 2620.60. …

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