… gommes, y compris la gomme à mâcher sucrée ( chewing‑gum et similaires). 2) les bonbons (y compris ceux contenant de … que soit le pourcentage en sucre, est présenté (c'est‑à‑dire préparé) sous forme de sucrerie, même aromatisée. 8) … faible ou nulle, et qui sont propres à être transformées directement en sucreries de cette position, mais servant …
… précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (voir la Note 10 du présent Chapitre), habituellement … cuillers, fourchettes, louches, manches à gigot, plateaux à servir, plats et assiettes, soupières, saladiers, légumiers, … du n° 96.16 . C) Garnitures de bureau : encriers, écritoires, serre-livres, presse-papiers, ouvre-lettres, …
… Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou autres formes électrodéposées du n° … indiquant qu'il s'agit d'anodes pour le nickelage, c'est‑à‑dire, être munies de crochets pour les suspendre dans le …
… si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde … essentiellement de l' oxyde ferrique (Fe 2 O 3 ) obtenu à partir du sulfate ferreux déshydraté ou de l'oxyde de fer … rouge, mais il peut être aussi violet, jaune ou noir (oxyde violet, jaune ou noir). L'oxyde ferrique …
… travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 8463.20 - Machines pour exécuter un filetage … métalliques relèvent du n° 84.79 . 4) Les machines à spiraler les filaments de lampes électriques. 5) Les …
… de calcium (CaH 2 ) (hydrolithe), obtenu par combinaison directe de ses éléments. Présenté en masses blanches, de … utilisé notamment pour la production du chrome fritté à partir du chlorure de chrome. Il existe aussi des hydrures … de strontium, d'antimoine, de nickel, de titane, de zirconium, d'étain, de plomb, etc. Ne sont pas comprises ici …
… matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime importance). Les principales matières … la céramique, le verre, l’ébonite, le carton compressé, le cuir (naturel ou reconstitué), l’ivoire, l’écaille, la … des boutons. Les formes peuvent être en bois, en racine d’iris, etc., mais les plus répandues sont en métal; ces …
… et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement … à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, …
… ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note … paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, … importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
