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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 8308.10 ‑ Agrafes, crochets et … fabrication d'articles de bijouterie de fantaisie, pour la décoration des tissus, broderies, vêtements, par exemple. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2 > 2925.29
INN
… alirinétide … amélubant … anispérimus … aptiganel … arginine … cénupatide … élamiprétide … étiguanfacine … ferrotrénine … …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre …
Explanatory notes
… même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre … le soufflage), qui servent essentiellement au revêtement des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … artificiel (n° 38.01); 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la … c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions …Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne comprend … couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre comprend les articles de …Legal note
… en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les … par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie …