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Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… cantaloups. Elle comprend également les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… s'enflammant par frottement et présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au n° 36.04 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… d'une épaisseur excédant 0,2 mm.               ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n°  80.01 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut …

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