… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits … résidus de la fabrication du zinc ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits … de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis …
… à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis … position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a) …
… ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et les pommes de terre de primeurs. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du …
… non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis … métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne …
… à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en … sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt électrolytique), à la préparation d'alliages, ou à …
… n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles …
… 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles … 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles …
… alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de …
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