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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. … original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à …

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… médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers …

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… doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb … enrichi au préalable par broyage et flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. Lors du … et le soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un …

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… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement … principalement employés en parfumerie, en médecine ou à des usages insecticides, parasiticides ou similaires, les …

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… 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou …

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… bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du … la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ par les armées, ainsi que les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, …

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… les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    … CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en …

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… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également … sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils se présentent sous forme de tapis confectionnés (bordés, doublés, munis de … alvéolaires, restent compris dans le présent Chapitre. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou …

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… de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également …

Section II

Explanatory notes

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

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… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le … ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables …

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… n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le …

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