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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… de la présente position sont celles consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de … se présentent, le plus souvent, en bocaux ou en boîtes métalliques hermétiquement clos dont le contenu correspond … légumes ou fruits ( Chapitres 16 ou 20 , généralement), même si elles comportent des ingrédients ajoutés en faible …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… aciers alliés autres que les aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de … (voir les Notes explicatives des n°s 72.06 à 72.17 ). Les métaux que l'on trouve le plus communément dans les autres … le vanadium, le cobalt, et, parmi les éléments non métalliques, le silicium. Ces produits confèrent à l'acier …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - Machines à … les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types d'opérations d'usinage, soit … les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal ( n ° 84.58 ). c) Les unités d'usinage à glissières …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette … cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins immergés (protection antimagnétique contre les mines). Ils … scientifique; les navires laboratoires; les frégates météorologiques. 5) Les bateaux pour le transport et le …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
Explanatory notes
… à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de cette … exemple, figurines tenant un sucre d’orge ou portant des vêtements ou des accessoires dont les couleurs, le dessin et la forme rappellent ceux du Père Noël, etc .); autres articles …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou … est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, … être présentés à l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ … position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, par exemple) ou homogénéisés. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… 1. Imprimante numérique à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en … épreuves couleurs et aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de signalisation … de données communiquées par une machine automatique de traitement de l'information externe à laquelle l'imprimante …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …