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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914 > 3914.00
… à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.20
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …