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Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Explanatory notes

… qui modifient leur structure chimique, ce qui améliore leur viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… - Vodka 2208.70 - Liqueurs 2208.90 ‑ Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré … autres boissons spiritueuses non comprises dans une autre position quelconque du présent Chapitre. D'autre part, la position comprend l' alcool éthylique non dénaturé d'un …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… de sparte.         Les cires végétales de la présente position peuvent être brutes ou raffinées, blanchies ou … ou colorées.           Sont notamment exclus de la présente position :           a)    Les mélanges de cires d'insectes … du cachalot ou d'espèces similaires de cétacés. Par sa composition, il s'apparente plus à une cire qu'à une graisse. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… est constitué par un papier épais revêtu d'un enduit composé d'huile de lin oxydée et de charges. Le lincrusta, qui … d'ordinaire enduit d'une couche de peinture après avoir été posé. 3)   avoir été enduits ou recouverts sur l'endroit de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Congelées : … 0203.22 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale … pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente position comprend … manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou … ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2)  Les chicorées scaroles ( Cichorium endivia …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les … les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium … sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été enlevées ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux … ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, … comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour …

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