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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… blanc froid. Les bandes lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre eux et se … en courant. Ces produits sont utilisés, par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… peaux, peuvent être utilisés pour l'alimentation humaine ainsi que pour d'autres usages (pour l'industrie du cuir, … et reconnus impropres à l'alimentation humaine, ils devraient être classés au n° 05.11 . Ceux qui sont repris sous … pharmaceutiques, ils ont été conservés provisoirement à l'aide de produits tels que glycérol, acétone, alcool, …

Legal note

… à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants … ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes … en métal et utilisés en tant que parties d'appareils d'éclairage tels que lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec … d'un support (châssis) et d'une « boîte de freinage » qui maintient le couvercle, lequel, pourvu d'une poignée, pivote … d'eau et est conditionné en emballage pour la vente au détail avec le support brûleur à l'état démonté (sans le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… signal d’une caméra vidéo ou d’un enregistreur vidéo par le biais de câbles coaxiaux et de diffuser les images sur les panneaux, mais n'est pas capable de recevoir ou d’afficher des signaux ou des données émanant d’une machine automatique de traitement de l’information.  Il peut coder/décoder des …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique … de sucres, d'huile de fusel et d'autres matières volatiles, mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de … volumique de 96 % vol), 2 % d'extrait de gingembre ainsi que du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 %), du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement … Adoption : 1965 … 2. Câbles d'accélérateur de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, se … les barres de toit extérieures d'un véhicule automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 1. « Farine de pain » , impropre à la consommation humaine et destinée à l'alimentation des animaux, constituée … : 1969 … 4. Additif utilisé dans les aliments pour le bétail . Ce produit, composé de lactobacilles bruts cultivés …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout étant conditionné dans un emballage pour la vente au détail . L'appareil comporte notamment les éléments suivants : - une unité centrale de traitement, - un module de mémoire centrale de 32 Mbit DRAM, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de … et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin d'y fixer un …

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