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Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement … textiles imprégnés de cire, de stéarine, de paraffine ou de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les … ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1)  Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2)  Les chicorées scaroles ( Cichorium endivia …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… d’acides carboxyliques . 4)    Les dérivés organiques de substitution amidés des acides inorganiques (autres que l’acide carbonique) et les dérivés organiques de substitution imidés des acides inorganiques . 5)    Le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde … auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les … anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des … sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces d’une poudre d’ardoise (tableaux …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2)    Les ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs , en particulier les tissus légers genre tulle . Sont exclus d'ici  : a)    Les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et …