… à les isoler les uns des autres et de la terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils … articles de l'espèce entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la …
… ou en longueur continue. Les courroies plates sont composées de bandes de cuir assemblées par collage ou … les cuirs pour soupapes, les articles emboutis pour pompes, presses, etc., les manchons de cylindres pour … trieurs, les marteaux, les diaphragmes (membranes) pour compteurs à gaz, ainsi que les autres parties des appareils …
… rond obtenu par laminage ou par coulée continue. Ce procédé comprend les étapes suivantes : 1) un perçage du produit … soit sous un autre lubrifiant, d'un rond. Ce procédé comprend, en fait, les opérations suivantes : perçage, … et la construction de bâtiments. La présente position ne comprend pas : a) Les tubes et tuyaux en fonte ( …
… miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour … ayant subi, après fabrication, un travail de surface , par exemple : le verre mat ou dépoli au jet de sable, à l'émeri … motifs divers, etc., par tous procédés (peinture à la main, impression, au moyen de vitrauphanies, etc.), et tous autres …
… par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou autre. Les caractéristiques essentielles … de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, par exemple) et de suspension (ressorts de suspension) des … 87.03 et 87.04. Les chariots de la présente position ne comportent normalement pas de cabine de conduite fermée, …
… les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le … farine, semoule ou poudre de pommes de terre. Sont compris dans la présente position : 1) Le pain ordinaire … aux gaufres. 10) Les produits de la pâtisserie , dans la composition desquels entrent les substances les plus …
… également les parties en bois des articles mentionnés ou compris dans les positions précédentes, autres que ceux du … ne comportent jamais de masse inflammable. Sont également comprises dans ce groupe les bandes de bois dentelées ou …
… destinés, en partant de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres matières (métal, verre, … de trame de manière à former le tissu. Dans le cas le plus simple de la toile, la nappe de chaîne venue de l'ensouple … puis poussée par le peigne contre la précédente et emprisonnée dans la foule qui se referme pour former en sens …
… c'est‑à‑dire les bois qui ont été ébranchés et dont on a simplement enlevé les aspérités et les parties gênantes. On … du bois ou faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient présentés sous les formes … les excroissances du tronc (loupes) et certaines racines simplement dégrossies, destinées à la fabrication des …
… ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale ou, le cas …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
