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Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… quantité d'additifs destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B)   Encres à écrire ou à … Les encres à copier ou encres communicatives et les encres hectographiques. Ce sont des encres ordinaires rendues plus …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les porte-savons, porte-éponges, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… est ensuite tamisée, laminée et calandrée en feuilles, sans adjonction de liant. Le cuir reconstitué peut être peint, … présenté en plaques, feuilles ou bandes, de forme carrée ou rectangulaire, même enroulées.  Autrement présenté, il … Les ouvrages usagés inutilisables en l'état ou pour la confection d'autres articles. 3)    La sciure et la poudre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour … qui se placent sous les bas et servent à assurer une protection plus grande contre le froid. 4)    Les collants …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… en bois marquetés ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de … demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère d'ouvrages de tabletterie ou de petite … de tissus, etc., à condition qu' ils présentent le caractère d'ouvrages en bois. On range notamment dans la …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… Les ciments d'obturation dentaire et les ciments pour la réfection osseuse ( n°  30.06 ). c)     Les ciments du n°  32.14 . d)    Les ciments et mortiers réfractaires à base de terre de chamotte ou de dinas, pour … usages ( n° 38.16 ). e)     Les mortiers et bétons, non réfractaires ( n°  38.24 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils … d’une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, une … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

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