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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20

… Billards de tout genre et leurs accessoires …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11

… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

… de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …

Explanatory notes

… de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ Silicates doubles ou complexes y compris … D'ELEMENTS NON METALLIQUES OU PEROXOACIDES NON REPRIS AILLEURS Ce sont en particulier : A.   Les fulminates, … instables, détonant sous faible choc ou sous l'action de la chaleur, à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

… (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …

Explanatory notes

… (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 8202.10 ‑ Scies à main 8202.20 ‑ Lames de … de cette catégorie sont : les scies à cadre ou à arc (à monture bois ou métal et tendeur); les scies à manche, des types ordinaires (scies à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés …

Explanatory notes

… OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés … précieux 7113.20 - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la … aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …

Explanatory notes

… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums … (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de bois ou la farine de bois) et ordinairement aussi … unicolore (linoléum uni) ou présenter des dessins de toute nature; dans ce cas, les dessins peuvent être obtenus par …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.               ‑ Contenant au moins …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …

Explanatory notes

… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ … appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …

Explanatory notes

… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, … casiers, sacs (y compris les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A … sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage ou le transport de certaines denrées …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles …

Explanatory notes

… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles … Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles … la présente position comprennent notamment : 1)  Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis …

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