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Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… éviter la détérioration du bois ou faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient présentés sous les formes indiquées ci-dessus, les bois à scier, les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… ou être différents entre eux. Ce cation peut former une liaison avec l’ion (OH – ) hydroxyle et donner un hydroxyde … des sels et dérivés de substitution de l’ammonium sont indiqués ci-après : 1)    Choline , ses sels et ses … que la choline. Ces produits se présentent, en général, sous forme de masses de couleur brun jaunâtre, cireuses, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou en autres … les bavoirs pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. Les capuchons amovibles en matières …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… provenant de la transformation des amidons ou des fécules sous l'action de la chaleur, de produits chimiques (acides, … modifiés. 1)   La dextrine , provenant :              -     soit de la dégradation par hydrolyse acide ou enzymatique … et la variété d'amidon ou de fécule employée.  Elle est soluble dans l'eau éventuellement chauffée à une température …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… machines : A)   Servant à déterminer directement le poids soit par manipulation effective de masses équilibrant les … emballage ou empaquetage des produits, tels qu'ils sont habituellement présentés pour la vente ou la … ces balances, suivent le régime de ces dernières. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à … extémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) sont couverts par cette position. 2)    Les rotins ou …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… d'huiles ou graisses animales, végétales ou minérales ou sont à base de ces produits et contiennent fréquemment des … de suif et d'acide sulfurique; des mélanges de savon de soude, de stéarate d'aluminium, d'huiles minérales et d'eau; … généralement à base d'huile animale, végétale ou minérale, souvent additionnées d'agents de surface. Les préparations …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… Autres La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces domestiques, quelle que soit leur destination (rente, élevage, engraissement … ), le Gayal ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou Bos javanicus ). C)    Les animaux du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… écorces d'agrumes ( n° 08.14 ). b)    Les orangettes , qui sont des fruits non comestibles, tombés prématurément de l'arbre après la floraison et ramassés à l'état sec en vue notamment de … (petit‑grain) ( n° 12.11 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 0805.21 Relèvent de cette sous-position …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… du n °  20.04 et des légumes confits du n °  20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode de conservation non … est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients …

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