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Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… des matières premières entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou entrelacement, … position, d'une part, le produit improprement appelé moelle constitué par la partie interne ou cœur des rotins, ainsi … légèrement torsadés en vue de faciliter l'emballage, le stockage, le transport, etc.; les matières de la présente …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… ou leurs composés et qui sont des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction de l’arsenic ou de métaux ou … (tels que les mattes) ou proviennent d'opérations industrielles (électrolytiques, chimiques ou autres) qui … contenant du plomb provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les … etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes ou d'arbrisseaux portant des fleurs ou boutons de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Classification opinions

… 1. Dispersion aqueuse d'un copolymère d'ester acrylique et d'amide acrylique modifié par le formaldéhyde, stabilisée par addition d'une petite quantité de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… les brins (baves, fils de cocon), dont l'enroulement constitue chaque cocon, étant très fins, la soie grège est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins … du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1)    En fils de fer ou d'acier répondant aux … ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2)    En … (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux ronces artificielles proprement dites. 3)    …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des … ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70

Classification opinions

… 1. Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un … sulfate de magnésium et de potassium, même pur .        Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons et … arbustes, arbrisseaux et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les …