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Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. Adoption : 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… jetés après un seul usage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… à permettre de prendre des bains de chaleur à domicile. Adoption : 1964 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… et un mode d’emploi. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… pour être utilisés comme jeux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …

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