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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour … ayant subi, après fabrication, un travail de surface , par exemple : le verre mat ou dépoli au jet de sable, à l'émeri … motifs divers, etc., par tous procédés (peinture à la main, impression, au moyen de vitrauphanies, etc.), et tous autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou autre. Les caractéristiques essentielles … de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, par exemple)  et de suspension (ressorts de suspension)  des … 87.03 et 87.04. Les chariots de la présente position ne comportent normalement pas de cabine de conduite fermée, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le … farine, semoule ou poudre de pommes de terre.         Sont compris dans la présente position : 1)     Le pain ordinaire … aux gaufres. 10)   Les produits de la pâtisserie , dans la composition desquels entrent les substances les plus …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… également les parties en bois des articles mentionnés ou compris dans les positions précédentes, autres que ceux du … ne comportent jamais de masse inflammable. Sont également comprises dans ce groupe les bandes de bois dentelées ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… destinés, en partant de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres matières (métal, verre, … de trame de manière à former le tissu. Dans le cas le plus simple de la toile, la nappe de chaîne venue de l'ensouple … puis poussée par le peigne contre la précédente et emprisonnée dans la foule qui se referme pour former en sens …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire les bois qui ont été ébranchés et dont on a simplement enlevé les aspérités et les parties gênantes. On … du bois ou faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient présentés sous les formes … les excroissances du tronc (loupes) et certaines racines simplement dégrossies, destinées à la fabrication des …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale ou, le cas …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre à être consommé en l'état); le gingembre conservé …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes … articles relevant d’une même position. La présente position comprend notamment : 1)    Les nécessaires de toilette , … en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en matière plastique moulée, des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs … face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier … en papier plus épais. Parfois, les décalcomanies sont imprimées sur une mince feuille de métal destinée à servir …

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