… aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des …
… 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou … graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et entièrement ou …
… ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que … postérieurement au battage. La présente position comprend également l'avoine dont les glumes peuvent avoir …
… mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la … susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. …
… 1) Isocyanates* Ce groupe de produits chimiques comprend les isocyanates mono- et poly-fonctionnels. Les … fabrication des polyuréthannes. Cette position ne comprend pas le poly(méthylène phényle isocyanate), le MDI …
… n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage … etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées …
… 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres ‑ Noix du … de cajou : 0801.31 - ‑ En coques 0801.32 - ‑ Sans coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et …
… laminés, forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette … , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les poudres et …
… de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( …