… Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par … additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus : a) Le beurre … ( n° 20.08 ). b) La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). c) Les …
… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10 - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée … de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et … ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona …
… De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en …
… Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux … à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette …
… laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent … mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la …
… les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1) Isocyanates* Ce groupe de produits chimiques comprend les isocyanates mono- et poly-fonctionnels. Les isocyanates di- ou … Les dérivés organiques de substitution amidés des acides inorganiques (autres que l’acide carbonique) et les dérivés …
… Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux … à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne …
… et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; … les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes … de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis …
… 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et … fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de … repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
