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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Explanatory notes
… à divers travaux photographiques, à l'exclusion des articles pouvant servir indifféremment à d'autres fins … plafond. Ils sont le plus souvent faits en toile blanchie, argentée ou perlée (c'est‑à‑dire revêtue de petits grains … qui suivent leur régime propre. b) Les trames pour les arts graphiques, qui suivent leur régime propre ( n°s 37.05, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces …
Explanatory notes
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces … rares du n° 28.05 (lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, samarium, europium, gadolinium, terbium, dysprosium, … colorant, pour la préparation des charbons de lampes à arc ou comme catalyseurs dans la fabrication de l'acide …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou … (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par divers procédés). 2) Les … ou qui ont été polis ou autrement ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par moulage à partir de …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
Explanatory notes
… autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les … un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …