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Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… mélamine (résines mélaminiques) ou avec l'aniline (résines d'aniline).       Ces résines sont utilisées pour la fabrication d'articles en matière plastique transparente, translucide ou … par des huiles végétales, des acides gras, des alcools ou d'autres polymères synthétiques), elles sont utilisées comme …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… ‑ ‑ Saumons de l'Atlantique ( Salmo salar ) et saumons du Danube ( Hucho hucho ) 0302.19 ‑ ‑ Autres             ‑ Poissons plats ( Pleuronectidae , Bothidae , Cynoglossidae , Soleidae , Scophthalmidae et … ( Merluccius spp., Urophycis spp. ) 0302.55 ‑ ‑ Lieus d’Alaska ( Theragra chalcogramma ) 0302.56 ‑ ‑ Merlans bleus …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement … lorsqu'ils constituent des parties de briquets ou d'allumeurs, les cartouches de recharge et autres récipients … ci-après :        Les combustibles solides ou pâteux à base d'alcool, qui contiennent, en outre, des produits tels que …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… la dureté; il améliore la fluidité du bain et est utilisé dans la préparation des bronzes phosphoreux. 2)    Phosphure … des phosphures d’hydrogène (solide, liquide et gazeux), d’arsenic, de bore, de silicium, de baryum, de cadmium. Sont … le soufre ( n° 28.13 ). b)    Les phosphures de platine ou d’autres métaux précieux ( n° 28.43 ). c)     Les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… à 12.07 ). Le fait que ces produits soient imprégnés d'alcool n'affecte pas leur classement. Les plantes, parties … aussi lorsqu'ils sont destinés à la fabrication d'extraits, d'alcaloïdes ou d'huiles essentielles employés auxdits … noter que les produits végétaux repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature sont exclus de la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… un intérêt numismatique : 9705.31 ‑ ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets … ou humaniste du comportement humain passé, une preuve d’adaptation culturelle et d’expression artistique, … pectoraux, ceintures et plateaux labiaux; les tablettes d’argiles gravées, les carapaces ou les os gravés, les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance … dits), soit par addition d'une charge artificielle d'anhydride carbonique (vins mousseux gazéifiés). 4)   Les … obtenus par addition de moûts concentrés, de mistelles ou d'alcools. Parmi les vins de liqueur, on peut citer les vins …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 8433.19 - - Autres 8433.20 - … un dispositif propre à disposer dans le champ, sous forme d’andains, la récolte coupée (faucheuses‑andaineuses, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… du carbone et de l'hydrogène et qui ne comportent pas d'anneaux dans leur structure. Ils peuvent être classés dans deux … aux hydrocarbures acycliques saturés ayant le même nombre d'atomes de carbone, ces hydrocarbures non saturés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… En général, ces éléments non métalliques sont compris dans le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous certaines … gaz faiblement coloré en jaune verdâtre, d'odeur piquante, dangereux à respirer, car il irrite les muqueuses, corrosif. … etc.), des produits photographiques (préparation du bromure d'argent), en métallurgie, pour obtenir des lacrymogènes …

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