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Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… sont des acétals et hémi-acétals qui contiennent une ou plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) … du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, comme anesthésiant ou en synthèse … ou hémi-acétals sont des composés qui s'obtiennent en remplaçant totalement ou partiellement un ou plusieurs

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à … à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures … des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6305.32 Les contenants …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la même fonction que les monopodes, les … à selfie, également dénommées « selfie sticks », conçues plutôt pour être tenues en main que pour se poser sur le sol afin de prendre des autoportraits (« selfies ») en plaçant un téléphone intelligent, un appareil …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts … en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou … concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si elles sont nettement reconnaissables comme … en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… D'autres, constitués par un réservoir intérieur et une ou plusieurs enveloppes entre lesquelles on peut, en vue … charbon de bois, amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé d'acétone, destinée à faciliter le remplissage et à prévenir le danger d'explosion de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, conditionner ou servir les aliments … dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en … pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un bâti, etc. Les appareils …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… normalement fixés par enduction de caoutchouc ou de matière plastique. Habituellement, avant que cette couche … un second dossier en produits textiles tissés (jute, par exemple), soit par du caoutchouc alvéolaire. Relève … présente position ne comprend pas les ouvrages en matières plastiques du Chapitre 39 . Relèvent également de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. … des produits enduits ou stratifiés, des bouteilles, des plateaux et des boîtes destinés à ranger du matériel de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme … les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, …

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