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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… qui peuvent accessoirement être employés comme nématocides. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… électriques des pare-brise des véhicules automobiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20

Classification opinions

… conditionnées en flacons stériles de 5 cc, 10 cc et 20 cc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.90

Classification opinions

… séché et pulvérisé en particules de la taille souhaitée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Classification opinions

… C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… Elle est utilisée pour la fabrication de cuir artificiel. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50

Classification opinions

… de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : 1966 …

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