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Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… Thunnus ), listaos (bonites à ventre rayé) ( Katsuwonus pelamis ), à l’exclusion des abats de poissons comestibles … ( Theragra chalcogramma ) 0302.56 ‑ ‑ Merlans bleus ( Micromesistius poutassou, Micromesistius australis ) 0302.59 ‑ ‑ Autres               …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… orangée, insoluble dans l'eau, utilisée comme couleur céramique ou comme siccatif de peintures ou vernis. 4)    … en poudre ou en masses vitreuses blanches et servent en céramique pour former des glaçures. 7)    Autres silicates , … (silicate de titane), qui relèvent du n° 25.30 . b)    Les minerais tels que les silicates de cuivre ( chrysocolle, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… imprimés, généralement constitués de bandes ou de lamelles minces, uniformes, avec, le cas échéant, des dispositifs de … sont obtenus par dépôt, sur des plaquettes en verre ou en céramique, selon un schéma déterminé, de films métalliques …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… . Les stencils complets et les plaques offset ne sont soumis à aucune condition de dimension. Les papiers de la … papiers peuvent se présenter sous forme : a)   d'un papier mince utilisé comme intercalaire, à usage unique ou répété; … .        Les papiers stencils sont des papiers non chargés, minces et résistants, rendus imperméables par enduction ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même … sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de petits cristaux produisent l'aspect … fait que ce dernier produit se présente, généralement, en minces plaques faites de lamelles superposées. On range …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements               ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour … excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, pourvu que ces parties ne confèrent pas à … hockey sur glace, qui protègent les mains et permettent de mieux tenir la crosse, et les gants de boxe, par exemple). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… chaleur sans le secours d’aucun agent. Cette propriété est mise à profit aussi bien pour parachever les objets que pour obtenir, par superposition de feuilles minces, des plaques relativement épaisses. La corne, pour sa … parties de parapluies, parasols, cannes, etc. b)    Les miroirs en verre encadrés ( n° 70.09 ). c)     Les articles …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… certaines caractéristiques destinées à faciliter sa mise en oeuvre ou à améliorer la qualité des produits finis. … pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière première des produits traités. Ils ne doivent, en … est interdite. Il s'ensuit que la présence d'huile minérale ou de phtalate de dioctyl n'est pas admise aux fins …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… 7)    Les sels médicinaux obtenus par évaporation des eaux minérales, ainsi que les produits analogues préparés … aliments pour diabétiques, boissons toniques et eaux minérales naturelles ou artificielles), lesquels suivent … de carbone et les graisses. Les vitamines et les sels minéraux jouent également un rôle dans l'alimentation. Il en …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… et sont également utilisées pour développer les cultures microbiennes, etc. 2)   Parmi les dérivés des peptones, les peptonates sont surtout … spéciale. Cette poudre peut avoir été additionnée d'une minime quantité d'alun de chrome (poudre de peau traitée au …

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