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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et … qu'ils soient présentés avec ou sans leurs parties optiques (objectifs, viseurs, etc.). Les appareils … photographiques classés ici sont des appareils dans lesquels une pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
Explanatory notes
… au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales …
Explanatory notes
… Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières … sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou … Contenant principalement du plomb : 2620.21 ‑ ‑ Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
Explanatory notes
… d'autres variétés de magnésie (oxyde de magnésium) obtenues à partir du carbonate de magnésium naturel, du carbonate basique de magnésium, de l'hydroxyde de magnésium précipité …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, … non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - - Autre … premières qui entrent dans la composition de ce verre sont fondues dans un four. Le verre à l'état pâteux sort du four …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas …