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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. … 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
Explanatory notes
… ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de … D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant pas 10 % 0401.50 ‑ D'une teneur en poids de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à … exemple les « cigarettes » fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, spécialement préparées, ne contenant …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). … A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de …
Explanatory notes
… Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. L' anhydrite est … par le fait qu'au cours de sa calcination il perd une partie de son eau pour donner des plâtres qui, mélangés …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés …