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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… scories et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets … déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets … déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… parties de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les … du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les … du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … gongs et articles similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … gongs et articles similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis … naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis … naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     … autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …

Legal note

… Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     … autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs … reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs … reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le … de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le n° 59.03 comprend :       a)      les tissus, imprégnés, enduits ou … carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le … de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le n° 59.03 comprend :       a)      les tissus, imprégnés, enduits ou … carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 …