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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… Ces articles suivent leur régime propre.  Toutefois, les ressorts d'horlogerie (ressorts-moteurs, spiraux, etc.) … compris dans la présente position. b)    Des parties expressément reprises dans d'autres positions de ce Chapitre, telles que les mouvements complets et assemblés des n°s 91.08 ou 91.09 , les chablons, ébauches et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur … Ces produits sont notamment employés dans la fabrication de carrosseries d'automobiles, de meubles métalliques, … prêtent facilement au revêtement (étamage, galvanoplastie, vernissage, émaillage, laquage, peinture, revêtement par des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… conçu pour une tension n'excédant pas 1.000 volts et essentiellement utilisé dans l es habitations ou les … LA COUPURE OU LE SECTIONNEMENT Ces appareils comportent essentiellement un dispositif destiné à ouvrir ou fermer le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et autres … ceintures, les bavoirs pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. Les capuchons amovibles en matières …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… Les images, gravures et photographies encadrées restent classées dans la présente position lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, lesdits articles sont à classer dans la position correspondant aux cadres en tant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… englobe une grande variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 … (coopératives agricoles, écoles d’agriculture, stations d’essais, etc.), en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… ou électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés … ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs               ‑ Parties et accessoires : 9007.91 ‑ ‑ De caméras 9007.92 ‑ ‑ De … propres permettant l'enregistrement des images en succession rapide. B)   Les caméras permettant d'enregistrer … le même film. Ils comportent un système optique consistant essentiellement en une source lumineuse, un réflecteur, une …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… par l'eau. 2)    Préparation par réduction . La réaction essentielle est la réduction du fluorure de béryllium par le … est un métal gris acier, très léger, très dur, très cassant, qui ne se lamine et ne s'étire que sous certaines … fenêtres de tubes protecteurs de radiologie. On l'utilise aussi comme élément constitutif des réacteurs nucléaires, …

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