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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de … pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial … les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main …

Legal note

… fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de … pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial … les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou … mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et … explicative du n° 74.01). * *    * Le cuivre, métal très ductile et malléable, est, après l'argent, le meilleur …

Legal note

… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou … mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et … pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… aux exigences visuelles des projets de construction. Le produit possède les caractéristiques suivantes :   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… comme agent stérilisant pour la préparation des produits thermosensibles.  Une solution aqueuse de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… A Section transversale des feuillards a diverses étapes du centrage B Premier cylindre de formage C Dernier cylindre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… inférieures sont ourlées. Ce pantalon constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un T-shirt à …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le … sa faible masse volumique. En outre, l'aluminium est très ductile et on peut aisément le laminer, l'étirer, le forger, … de la chaleur. Sa surface s'oxyde naturellement sous forme d'une mince pellicule protectrice. Cette couche naturelle …

Legal note

… la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le … les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

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