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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … ou nitrosés A.- ETHERS Par éthers, on entend des composés qui peuvent être considérés comme des alcools ou des phénols …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 8437.10 - … semences fourragères, potagères, etc.) ou à améliorer leur qualité par des ventilations et criblages successifs, qui assurent l’élimination des impuretés, des graines …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de … sur celle-ci du laiton (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce qu'elle soit complètement recouverte. L'objet est alors … La couche mince (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de couche conductrice pour l'électro-déposition de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de …
Explanatory notes
… de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de … leur duvet, les plumes, le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …