… des préparations du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie … additions en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires relèvent du n° 19.01 . Sont également exclues …
… ou du Tibet). B) Les cuirs et peaux bruts non épilés des animaux ci-après uniquement : 1) Chèvres, chevrettes et … présente position : a) Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). … relèvent du Chapitre 16 .) b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n ° 05.11 ). c) …
… par exemple les lames de sabres (y compris les ébauches simplement forgées), les gardes, coquilles, manches et … de la présente position : a) Les ceinturons et articles similaires en cuir ( n° 42.03 ) ou en matières textiles ( … ( n° 71.15 ). d) Les armes mouchetées pour salles d'escrime ( n° 95.06 ). ______________________ …
… solubles et sont généralement employés dans la préparation d'aliments concentrés ou de produits pharmaceutiques, et le … utilisé, selon ses caractéristiques, dans les préparations alimentaires ou comme colle. 3) Parmi les autres dérivés … et 28.52 . b) Les produits connus sous l'appellation impropre de caséines végétales ( n° 35.04 ). c) Les …
… ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note … ni - si ce n'est à titre d'accessoires ou de garnitures de minime importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à …
… du nickel . Il s'agit notamment : 1) Des oxydes de nickel impurs , par exemple les sinters d'oxydes de nickel, l'oxyde … en soufre (0,5 % ou davantage), en phosphore ou autres impuretés, ne peut être utilisé comme produit d'alliage dans …
… ici, qu'elles soient à l'état non fini, c'est-à-dire simplement coupées de longueur, ou à l'état fini, … porter des indications, telles que marques de fabrique, dimensions, etc. 2) Les coiffes , c'est-à-dire les …
… de coton , de sésame, de coprah, etc.) constituent un aliment du bétail très apprécié; certains autres (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres … couvre également la farine déshuilée non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclues de cette position les …
… trouvent dans l'industrie des applications bien plus importantes que l'emploi qui en est fait en bijouterie, en … ou les capsules, les agitateurs, etc.; dans les industries chimique ou pétrolière, comme catalyseurs, dans le processus …
