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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même …
Explanatory notes
… préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même … avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …