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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Sacs, … Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y compris les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la … 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers). Les … fils de poils grossiers servent usuellement à fabriquer des tissus grossiers, des tissus de doublures ou des tissus à …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés … aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les … et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - … à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de …
Explanatory notes
… et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de … et appareils optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, … de pointage et viseurs à réflexion pour armes, présentés isolément; les dispositifs optiques montés sur les armes, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
Explanatory notes
… dépendant de cette densité, certaines de ces valeurs étant parfois traduites après coup en d'autres éléments à l'aide … Les instruments de l'espèce sont généralement en verre, mais parfois aussi en métal (maillechort, argent, etc.) et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …