Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… 71, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… dissociation des huiles et graisses, soit par synthèse à partir du propylène.  Les caractéristiques du glycérol brut …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… cardés ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1)    Les caissons cylindriques creux, …

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