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Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… sont obtenus en réduisant, à l'aide de poudre de zinc, des solutions d'hydrogénosulfites saturées de gaz sulfureux. Ce … ou la sucrerie, principalement comme décolorants. Le plus important est le dithionite de sodium (Na 2 S 2 O 4 ), manhydre, en poudre blanche, soluble dans l'eau, ou hydraté (avec 2 H 2 O) en cristaux …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements … ). b)    Les tissus de monofilaments artificiels dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. … fils, ficelles, cordes et cordages coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont … milieu et enserrée près de son extrémité repliée, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les articles de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… sous forme finement divisée, dans la production de la lumière‑éclair, en poudre ou en filaments très fins comme … pour les installations nucléaires. Ses alliages avec le plutonium et l'uranium sont utilisés comme combustible nucléaire. Pour …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement … avoir subi des traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres impuretés afin de les … en protéines, les nids de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la confection de soupes, de potages ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment … ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués … d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de phénols ( n° 39.17 ) ou par …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… 1)    Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la … type Garnett, et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenues par … ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui … d'en présenter les caractéristiques essentielles. Sont exclus de la présente position : a)    Les gants, mitaines … de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). b)    …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés … égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les … ouvrages en ardoise a gglomérée (ardoisine) sont également inclus dans la présente position. Cette position ne comprend …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… coulés, constitués par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les … plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de matières minérales de … de matières agglomérées à l'aide de liants organiques, non plus qu'avec le liège aggloméré ( n° 45.04 ) ou les ouvrages …