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Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au … rouleaux ou de feuilles (en ce qui concerne les dimensions, voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons spéciaux …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noisettes (Corylus spp.)  : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noix communes : 0802.31 ‑ ‑ En coques 0802.32 ‑ ‑ Sans …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… ciments pour la réfection osseuse 3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence 3006.60 - Préparations chimiques … sont également exclus ( n° 30.04 ). 7) Les trousses et boîtes de pharmacie garnies pour soins de première urgence. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement obtenues ou parachevées à … 1)    être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… sont compris dans le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous certaines de leurs formes, tandis que nombre de … l'indication de leur classement. Quelques éléments, comme l'antimoine, présentent à la fois certaines propriétés des métaux et des éléments non …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… ‑ Autres instruments et appareils 9015.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GEODESIE, DE … sont utilisés, en règle générale, sur le terrain, soit pour l'établissement d'ouvrages cartographiques … armées ou en photographie ou cinématographie. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… incolores, hygroscopiques, très solubles dans l'eau. On l'emploie comme oxydant dans les teintures à la cuve ou dans … de sodium même purs, qui relèvent des n°s 31.02 ou 31.05 (voir aussi les exclusions ci‑après). Les nitrates basiques … d'une poudre blanche, nacrée, insoluble dans l'eau. On l'emploie en médecine (contre les troubles …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… 3003.39 - - Autres               - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3003.41 - - Contenant de … en mélangeant deux ou plusieurs substances entre elles. Toutefois, présentés sous forme de doses ou conditionnés … et les spécialités pharmaceutiques, qu'il s'agisse de collutoires, de collyres, de pommades, d'onguents, de …