Système harmonisé
Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend … similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des …Legal note
… Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend … similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845 > 2845.90
INN
… deudextromethorphane … deutétrabénazine … deutivacaftor … deutolpérisone … fludalanine … zilascorb (2H) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1 > 2925.19
INN
… bisnafide … fumarate de diroximel … élinafide … mésuximide … minalrestat … …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); …Legal note
… en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … ou de melons (y compris de pastèques), généralement destinés à l'alimentation humaine, en l'état ou après … cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou additionnés d'édulcorants) ou séchés (y compris déshydratés, évaporés ou …Legal note
… conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent … du n° 49.07; b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues … même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et …Legal note
… du n° 49.07; b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues … même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935
… Sulfonamides. …
Explanatory notes
… 29.35 - Sulfonamides* . 2935.10 - N-Méthylperfluorooctane sulfonamide 2935.20 … perfluorooctane sulfonamide. Ces produits chimiques se décomposent pour former le sulfonate de perfluorooctane …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de … collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); c) les chaussures usagées du …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de … collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); c) les chaussures usagées du …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on … de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également …Legal note
… Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …