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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… déployées ( n°  79.07 ). b)    Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n°  84.42 ). …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… ( n ° 34.05 ). e)     Le carbonate de calcium sous forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , …

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