Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou … phénoliques. 3) Les autres goudrons minéraux obtenus au cours de la gazéification des charbons dans les générateurs … de houille, tels que des huiles de créosote ou des huiles lourdes anthracéniques. Les goudrons sont principalement …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état … solide au‑dessous de 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) … la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers). Les fils de poils …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, … de l'espèce porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines … une couche de viande adhérente relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient préparés selon les spécifications …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des … De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du … a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les fils dits de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Classification opinions
… est obtenue par vaporisation sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix de … coques 0801.32 - ‑ Sans coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la …
Classification opinions
… 1. Pizza non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un poids net de 580 g, est … champignons de Paris, bœuf (4,7 % en poids), oignons, purée de tomate, huile végétale (olive), levure, sel, sucre, …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …