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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, … minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur …

Legal note

… pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, … minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants … enfin outre les vernis, diverses autres préparations, telles que les siccatifs et la plupart des mastics. Exception … à 32.10 ou mastics du n° 32.14, le mélange de différents éléments ou l'adjonction de certains d'entre eux …

Legal note

… et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour … des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant des grains de couleur … et destiné au lavage et à l’exfoliation de la peau. Le gel est appliqué sur la peau et ensuite rincé à l’eau. Les …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines …

Legal note

… aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie … ont subi certains traitements spéciaux ayant pour effet d'éliminer partiellement ou totalement les substances …

Legal note

… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II.    Elimination des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, …

Legal note

… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… au sol de : 885 mm x 885 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI … au sol : 900 mm x 900 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, … par exemple, les panneaux de construction utilisés comme élément de toiture, de mur ou de plancher, constitués d'une … nécessaires pour leur conservation, tels que le dessévage (élimination de la sève), la carbonisation superficielle, …

Legal note

… ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de … plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… dans le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et que l'application de cette lotion doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. …

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