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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. Sont … pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. Les capuchons amovibles en matières plastiques, présentés avec … fin, de toutes espèces, présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues, sont classées …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… 4407.11 - - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ) 4407.13 - - … Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan 4407.27 - - Sapelli 4407.28 - - Iroko 4407.29 - - Autres               ‑ … par exemple. Les bois de la présente position ne sont ni appointés ni travaillés aux extrémités, sous réserve des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… ou pour chaussures.  Ces derniers ne laissent pas apparaître sur leur section la moindre épaisseur de caoutchouc et relèvent, généralement, des Chapitres 50 à 55 . B)    Les tissus fabriqués à l'aide de … recouverts ou gainés de caoutchouc, du n° 56.04. C)    Les nappes de fils textiles (sans fils de trame) parallélisés et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… position couvre essentiellement ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, même incomplètes, … XVII , tels que le matériel fixe de voies ferrées et les appareils de signalisation du n° 86.08 , les châssis de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… profilés spéciaux) présentant une surface anodique maximale appropriée aux buts à atteindre ou encore, dans le cas … de petites quantités de certains éléments peuvent subsister après l'affinage ou avoir été intentionnellement ajoutées … à être affinées par voie électrolytique (voir le deuxième paragraphe de la Note explicative du n°  75.02 ), lesquelles …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… pour la nourriture des cuirs.       Les dégras naturels , appelés aussi moellons, première torse, sod oil , consistent … de lubrifiants.         2)   Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), sous‑produits de raffinage des huiles qui se … , résidu de la distillation du glycérol, employée dans l'apprêt des tissus ou l'imperméabilisation des papiers.     …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… de pierres brisées utilisées aux mêmes fins, en l’état ou après concassage. Les galets et le silex sont également … de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement utilisé dans … ceux de silex, sont également employés pour le broyage ou, après concassage, comme cailloux d'empierrement. Il est à …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… potages et bouillons, préparés , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de substances végétales (légumes, farines, fécules, tapioca, pâtes alimentaires, riz, extraits de plantes, … Conformément aux dispositions de la Note 3 du présent Chapitre, les préparations alimentaires composites …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… spirit, essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou vernis, par exemple) sous forme de … de peintures. B.- FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER Parfois appelés feuilles à report , ces articles consistent : 1)    … la gélatine ou tout autre liant. 2)    Soit en feuilles de papier, de matière plastique ou de toute autre matière …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS … DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés … eux sont employés en médecine comme toni-cardiaques. Appartiennent à ce groupe, la digitoxine , poudre …

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