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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… tubercules alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les … ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les … ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution … ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz … ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution … ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz … ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum …

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… en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement … blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des … compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de …

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… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des … compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de …

Section VI

Explanatory notes

… sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du … ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit … de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un …

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… sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du … ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit … de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06; … n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, … état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie … ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie … ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… préparations cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 … aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 … aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs …

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… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs …

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