… de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la Note 4 du Chapitre, certaines lunettes relèvent … travaillant par enlèvement de toute matière (métaux, verre, produits céramiques ou matières plastiques, par …
… de poche, montres‑bracelets, chronographes , etc.), avec ou sans verre, présentées sans leurs mouvements. B) Les parties de … position : a) Les boîtiers protecteurs de montres et les verres de montres, qui suivent leur régime propre. b) Les …
… entre elles deux ou plusieurs cires différentes, animales, végétales ou appartenant à d'autres classes, ou en … dentaire présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets …
… 8408.20 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette … pétrole ou de goudron de houille, huiles de lignite, huiles végétales (d'arachide, de ricin, de palme, etc.). * * * … séparément, peuvent être diversement disposés : en ligne verticale (droits ou inversés), en deux groupes symétriques …
… (émulsions ou suspensions) (modifiées ou non par des huiles végétales, des acides gras, des alcools ou d'autres … elles sont utilisées notamment pour la préparation de vernis ou de poudres à mouler. b) Les résines phénoliques … de moulage et comme fibres. Ces produits sont généralement vendus comme un élément d'un système ou d'un assortiment à …
… part, leurs parties. Les chars de combat ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes … auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations …
… données graphiques, logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un … disques, cartes ou bandes. Ils peuvent être fabriqués en diverses matières (généralement en matières plastiques, en … se présentent généralement sous la forme de disques en verre, en métal ou en matières plastiques, et possèdent une …
… pierres synthétiques – telles que le rubis et le saphir – peuvent se présenter sous forme de petits cylindres ou de … cristallines apparentes. Les diamants synthétiques peuvent être produits par des méthodes autres que les … les imitations de pierres gemmes (précieuses ou fines) en verre du n° 70.18 (voir à cet égard la Note explicative …
… faces, de tissus en fibres textiles, de tissu en fibres de verre, de papier ou d'amiante. On obtient également des … vitrées pour appareils de chauffage (poêles, etc.), de verres de lunettes de protection pour ouvriers ou de tubes … de mica ou le mica reconstitué décrits ci-dessus. c) La vermiculite expansée et exfoliée du n° 68.06 (voir à cet …
… portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à ceux des tableaux de peintres. A.‑ … lorsque certaines couleurs voisines suivent une ligne verticale; ces fentes sont, en général, recousues sur … ou similaire) des tapisseries tissées à la main sont de véritables tissus à chaîne et à trame, qui sont classés …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
